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Marques déposées par monsieur Orsolini Daniel
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Villa Sainte Croix
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa Sainte Croix
M. Orsolini Daniel, Agissant pour le compte de la société Octave & Jones en cours de formation

Numéro de dépôt :
4118234
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
Villa Sainte Croix de Orsolini Daniel

Présentation de la marque Villa Sainte Croix

Déposée le 15 septembre 2014 par monsieur Orsolini Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villa Sainte Croix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Orsolini Daniel domicilié(e) 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Orsolini Daniel domicilié(e) 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

La marque Villa Sainte Croix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Sainte Croix est expirée depuis le 15 septembre 2024.

Orsolini Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Les Gabians , Cotes Rhoda , Villa Des Maures


M. Orsolini Daniel, Agissant pour le compte de la société Octave & Jones en cours de formation - 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


M. Orsolini Daniel - 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée “ Sainte-Croix-du-Mont ”.